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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C.B.H TEXTILE
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INTACTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTACTA
C.B.H TEXTILE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1536514
Date de dépôt :
09/06/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/06/1999

Présentation de la marque INTACTA

Déposée le 9 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) C.B.H TEXTILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INTACTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.B.H TEXTILE domicilié(e) 47, 49 rue Condorcet, 93100 MONTREUIL SOUS BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque INTACTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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C.B.H TEXTILE a également déposé les autres marques suivantes : INTACTA , MILRÊVE , MARJOLINE , MILREVE , CLEREDOR , BONALINE , CLEREBO , HYDREX


C.B.H TEXTILE, Société anonyme - 47, 49 rue Condorcet, 93100 MONTREUIL SOUS BOIS - France


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Inscription le 21 juin 1991 - Transmission de propriété n°54137 - Publication au BOPI 1991-06-21

Tous fils, tous tissus

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).